Droits – Licence – Revente

Ce qu’il faut savoir sur les Ebooks, les licences et les droits

L´utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d´autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les Droits de Label Privé.

Par définition, un Ebook en Droit de Label Privé (également appelé Private Label Right) est un Ebook pour lequel l’auteur vous autorise à faire tout ce que vous voulez. Un peu comme si c’était vous qui l’aviez écrit. Le Droit de Label Privé vous offre TOUS LES DROITS.

Avec un ebook acheté avec ces droits de revente, vous pouvez :

  • Le revendre comme vous le souhaitez et au prix que vous désirez.
  • Le revendre dans n’importe quel format (.PDF, .DOC, .TXT etc.).
  • L’inclure dans un ou plusieurs Packs.
  • Le modifier comme vous bon vous semble.
  • Changer sa couverture (non incluse), modifier les images et photos.
  • Mettre votre nom ou votre pseudo à la place de celui de l’auteur.
  • Le scinder pour en faire plusieurs ebooks.
  • Décomposer les textes en articles.
  • Utiliser les textes sur le web sans limite (blogs, articles…).
  • Ajouter des chapitres sans aucune limite.
  • etc.

Tout cela, sans avoir de compte à rendre à son auteur/vendeur. Vous êtes complètement libre d’en faire vraiment ce que vous voulez. Il n’y a AUCUNE RESTRICTION !

Droit de revente simple « de base »

Ce droit en vigueur sur notre site pour l’achat de nos Ebooks .PDF vous permet de revendre un produit en gardant 100 % des bénéfices..

Restrictions :
– Vous n’avez pas l’autorisation de modifier quoi que ce soit sur le .PDF.
– Le client qui vous a acheté le produit n’aura pas l’autorisation de le revendre à son tour.
– L’auteur (boutique-ebook.com) vous impose un prix minimum de vente.

Pourquoi ne pas profiter des maintenant de cette offre et ainsi générer avec ces Ebooks des revenus non négligeables en toute transparence et directement depuis chez vous ?

Garanties et limitation de responsabilité

Par le présent accord, vous garantissez avoir une situation légale en conformité avec les lois et règlements en vigueur. Vous garantissez disposer sans réserve du droit de propriété du site que vous mettez en vente sur le site et vous garantissez disposer des droits et autorisations nécessaires à la diffusion sur internet de l’ensemble des contenus figurant sur votre site. Vous garantissez notre site contre tout recours dirigé contre elle à ce titre par un tiers quelconque.

Législation française

Droit d´accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l´administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires.

Clause de confidentialité

Notre site s’engage à ne divulguer aucune information sur les travaux et prestations de services réalisées pour ses clients.

Attribution de juridiction

Les conditions générales de vente présentées ci-dessus sont régies par le droit français. Toute contestation concernant ces conditions générales de vente à défaut d’accord amiable sera soumise au seul Tribunal de commerce d’Orléans, France.

Informatique et Libertés

Les informations recueillies dans le cadre de relations commerciales sont destinées exclusivement à un usage interne ,et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Les prospect ou clients disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent selon l’art 34 de la loi Informatique et libertés. Pour l’exercer ils peuvent s’adresser au webmaster de ce site.


Les Ebooks à la Une de la boutique

Template Arfoo